02 Directeur de la publication

03 Hébergement

04 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant ce site web (textes, images, logos, graphismes, structure, code source) est la propriété exclusive de Les Toits Wallons ou de ses partenaires, et est protégé par les lois belges et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Les Toits Wallons.

05 Limitation de responsabilité

Les Toits Wallons s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, l’exactitude ou l’exhaustivité des informations ne peut être garantie à tout moment.

Les Toits Wallons ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers, fournis à titre informatif uniquement. Nous n’assumons aucune responsabilité quant à leur contenu.

06 Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans la Politique de Confidentialité disponible sur ce même site.

Responsable du traitement : Les Toits Wallons — info@lestoitswallons.be

Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur vos données.

07 Cookies

Ce site utilise des cookies analytiques (Google Analytics 4 via Google Tag Manager) et, lors de campagnes publicitaires, des cookies de suivi (Google Ads, Meta Ads). Un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences.

Pour plus d’informations, consultez la Politique de Confidentialité accessible sur ce site.

08 Droit applicable et juridiction

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Wavre (Brabant wallon), sauf disposition légale contraire.

09 Contact